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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARCUTERIE PAYSANNE CEVENOLE
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RAÏOLETTE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RAÏOLETTE
SAS CHARCUTERIE PAYSANNE CEVENOLE, SAS

Numéro de dépôt :
3286607
Date de dépôt :
13/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/04/2024
RAÏOLETTE de CHARCUTERIE PAYSANNE CEVENOLE

Présentation de la marque RAÏOLETTE

Déposée le 13 avril 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARCUTERIE PAYSANNE CEVENOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RAÏOLETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-22 du 28 mai 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARCUTERIE PAYSANNE CEVENOLE domicilié(e) 1120 AVENUE DES FRERES LUMIERE - 30100 - ALES - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 784 429 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SAS CHARCUTERIE PAYSANNE CEVENOLE domicilié(e) 1120 Avenue d'Anduze - 30100 - ALES - France.

La marque RAÏOLETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3286607.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RAÏOLETTE est expirée depuis le 13 avril 2024.

CHARCUTERIE PAYSANNE CEVENOLE a également déposé les autres marques suivantes : LOU PAÏROL , RAIOLETTE D'ANDUZE , LOU PAÏROL , LOU RAÏOL


SAS CHARCUTERIE PAYSANNE CEVENOLE, SAS - 1120 AVENUE DES FRERES LUMIERE - 30100 - ALES - France - SIREN 333784429


SAS CHARCUTERIE PAYSANNE CEVENOLE - 1120 Avenue d'Anduze - 30100 - ALES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-39

Inscription le 8 octobre 2004 - Transmission totale de propriété n°401532 - Publication au BOPI 2004-10-08

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-22

Inscription le 2 mai 2006 - Changement d'adresse n°432830 - Publication au BOPI 2006-05-02

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-47

Publication - Publication le 28 mai 2004 au BOPI 2004-22

Renouvellement sans limitation le 22 avril 2014 n°2557163 - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-04-22

Inscription le 18 juin 2018 - Changement d'adresse n°726096 - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-06-18

Saucisse sèche.